Sous-traitance et co-traitance : une aide précieuse pour remporter des marchés !

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Il vous est déjà arrivé de vouloir répondre à un appel d’offres, mais de vous retrouver complétement démuni face à toutes les prestations ou les lots demandés ? Pas de panique, Un véritable avantage pour les TPE et PME qui peuvent ainsi rivaliser avec les grandes entreprises !

C’est quoi la sous-traitance ?

En quoi consite la sous-traitance ?

Très souvent ce sont les parties du marché auxquelles l’entreprise n’a pas les compétences ou les ressources nécessaires pour candidater seule. Il existe deux formes de sous-traitance :

  • La sous-traitance directe : le titulaire du marché fait lui-même appel à un sous-traitant.
  • La sous-traitance indicte : le sous-traitant fait lui-même appel à un sous-traitant.

Important : votre prestataire n’a pas le droit d’effectuer 100% du marché ! Vous devez effectuer 40% minimum du marché dont vous être l’attributaire.

Comment candidater en sous-traitance ?

Pour répondre à l’appel d’offres, vous allez devoir rédiger un dossier béton ! Comment ? En montrant les avantages de la sous-traitance et aussi en justifiant le choix de vos prestataires. L’acheteur public a la liberté de valider ou non vos sous-traitants. Pour cela, trois étapes se dressent devant vous :

  1. Trouvez votre prestataire : Vous n’avez pas de contacts qui pourraient vous accompagner dans votre projet ? Sachez qu’il existe des plateformes d’acheteurs où les entreprises se font connaître pour devenir sous-traitant.
  2. Rédigez le contrat : Ce contrat vous protège vous et tous vos sous-traitants. Il est donc important de ne pas le négliger ! Même si vous avez des bonnes relations avec vos sous-traitants, vous n’êtes pas à l’abris du moindre problème lors de l’exécution du marché.
  3. Déclarez le sous-traitant au Maître d’ouvrage : Vous devez déclarer vos sous-traitants et faire agréér les conditions de paiement au donneur d’ordre. Celui-ci a le droit de les accepter ou non. De même, il peut exiger des documents prouvants la compétence des sous-traitants (certificats de qualifications professionnelles, d’identité professionnelle ou des références de travaux, etc).

Si celui-ci valide votre sous-traitant, c’est gagné !

Comment fonctionne la co-traitance ?

C’est quoi la co-traitance ?

Si les grandes entreprises ont les moyens de candidater seul à tous les lots d’un seul marché, c’est rarement le cas des petites ou des moyennes entreprises. La co-traitance, ou groupement momentané d’entreprises (GME) permet ainsi de rétablir l’égalité d’accès à toutes les entreprises aux marchés publics. Pour répondre à un appel d’offres grâce à la co-traitance, vous devez déjà définir quelle forme de groupement choisir :

  1. Solidaire : chaque membre est financièrement responsable de l’ensemble du marché.
  2. Conjoint : chaque membre est responsable uniquement de sa partie du marché.

Dans ces deux cas, il faudra désigner un mandataire pour représenter l’ensemble des entreprises. Cette personne sera alors l’interlocuteur privilégié de l’acheteur public et pourra signer tous les documents du marché.

Le donneur d’ordre n’impose pas nécessairement la forme du groupement. Aussi, il n’a pas le droit d’interdire la co-traitance (mis à part pour les marchés de fournitures). Cependant, il peut obliger le mandataire à être solidaire avec les autres membres, même dans le cas d’un groupement conjoint.

Quelles documents communiquer à l’acheteur dans le cas d’une co-traitance ?

Toutes les entreprises doivent communiquer à l’acheteur public l’ensemble des pièces exigées dans le DCE (Dossier de Consultation des Entreprises).

  1. La lettre de candidature : les particularités du groupement, l’identification du mandataire, la convention signée par toutes les entreprises.
  2. La déclaration du candidat.
  3. L’acte d’engagement.
  4. Les pièces du chiffrage.
  5. Le mémoire technique.

Vous voulez en savoir plus sur le Dossier de Consultation des Entreprises ? Découvrez notre guide pour analyser les besoins de l’acheteur public à travers le DCE.

Quelle forme choisir ?

Le choix entre la co-traitance et la sous-traitance dépend de nombreux facteurs, notamment la nature du projet, les compétences disponibles en interne ou encore les objectifs stratégiques de votre entreprise. Par exemple, la co-traitance est idéale pour les projets nécessitant une mutualisation des compétences et des ressources, tandis que la sous-traitance offre davantage de flexibilité et donne accès à des compétences plus spécialisées.

Quelles sont les différences notables entre la co-traitance et la sous-traitance ?

CO-TRAITANCESOUS-TRAITANCE
Qui répond au marché ?Le groupementL’entreprise responsable des prestataires
MandataireOuiNon
Repsonsable du marchéLe mandataire du groupementL’entreprise responsable des prestataires
AvantagesMise en commun des moyens matériels et humains.

Accéder à de gros marchés auxquels ils n’auraient pas pu prétendre seul (compétences partagées).

Augmenter le nombre et la qualité des références.

S’associer uniquement pour un marché donné.
Moins rigide sur l’exécution (le mandataire doit exécuter à minima 40% du marché).

Le sous-traitant peut-être payé directement par l’acheteur public.
InconvénientsRisques d’ententes illicites (même involontaire).

Engagement financier important.

Risque si aucune convention de groupement.

Risque pour l’exécution si défaillance du mandataire.
Dépendance forte au sous-traitant.

Risque de manque de coordination.

L’entreprise attributaire assume seule les défaillances de son sous-traitant.

Ainsi, vous devez évaluer soigneusement vos besoins et vos capacités avant même de choisir la stratégie de candidature la plus adaptée pour répondre à un appel d’offres. Que ce soit en co-traitance ou en sous-traitance, l’objectif reste le même : maximiser vos chances de succès en minimisant les risques !

Devenir expert en la matière !

Ne vous lancez plus uniquement à la conquête des petits marchés, osez voir plus grand !

Vous ne savez pas comment chercher les appels d’offres avec plusieurs lots, dont celui vous concernant ? Vecteur Plus vous accompagne dans la détection des marchés spécialisés à votre expertise grâce à l’analyse des pièces du marché, dont le DCE. Vous pourrez visualiser le lot pour lequel vous êtes concerné, ainsi que les autres lots du marché pour partir à la recherche de vos confrères !

Vous souhaitez mieux comprendre le principe de la sous-traitance et de la co-traitance ? Savoir quels documents fournir à l’acheteur public ? Ou encore comment rédiger le fameux mémoire technique à plusieurs ? Nous avons rédigé pour vous un livre blanc entièrement dédié à la sous-traitance et à la co-traitance dans lequel vous trouverez toutes les réponses à vos questions !

Image d'illustration du livre blanc sous-traitance et co-traitance
Qu’est-ce qu’une soutenance dans un marché public ?

Aussi appelée oral ou audition, elle consiste à présenter son projet devant un jury. Son but : obtenir des précisions lorsque les offres transmises ne suffisent pas à faire un choix éclairé.

Quels marchés sont concernés par une soutenance ?

Elle n’est pas systématique. Le marché doit présenter un degré de complexité suffisant, l’audition doit être mentionnée dans l’avis d’appel public à concurrence ou le règlement de consultation.

Qui compose le jury ?

Les commanditaires de l’offre et, parfois, des experts du domaine (notamment sur les gros projets de construction, où l’acheteur a besoin d’un avis professionnel).

Comment structurer sa présentation ?

En s’appuyant sur les critères de notation du DCE et sur les questions reçues en amont. Le temps étant limité, il faut hiérarchiser et accepter d’abandonner certains points.

Image auteur article

Romane Delavaud

Chargé de contenu

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