Accord cadre mono - attributaire d’ architecte - urbaniste, paysagiste, mobilité et démarche...
TERRITOIRESbreakline’ - p ’ ! R ’ î ’ S ’breaklineMission d’architecte-urbaniste, paysagiste, mobilité et démarche environnementale, études urbainesbreaklinePROCÉDURE FORMALISÉEbreakline1. Identification de l’organisme qui passe l’accord-cadre : Territoires Publics, mandataire agissant au nom et pour le compte de Rennes Métropole, 1, rue Geneviève-de-Gaulle-Anthomoz, CS 50726, 35207 Rennes cedex 2. Tél. 02 99 35 15 15. 2. Procédure de passation : procédure avec négociation en application des articles R 2161-12 à R.2161.20 du Code de la commande publique.breakline3. Objet de l’accord-cadre et lieu d’execution : mission d’architecte-urbaniste, paysagiste, mobilité et démarche environnementale, études urbaines.breakline