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Maîtriser les éléments de réponse techniques de la commande publique pour gagner de nouveaux marchés.
Une fois l’Avis d’Appel à la Concurrence (AAPC) émis par le pouvoir adjudicateur, l’acheteur public transmet au candidat le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) comportant les pièces nécessaires à la consultation d’un marché.
Les documents contractuels relatifs à la candidature sont en général accessibles gratuitement. Toutefois, l’acheteur peut demander des frais de reprographie. Les modalités de versement de ces frais figurent dans l’Avis d’Appel Public à la Concurrence ou dans les documents de la consultation.
- Le Règlement de Consultation (RC)
- L’acte d’engagement (DC3)
- Les Cahiers des Clauses Particulières (CCP)
- Le Cahier des Clauses Administratives et Financières (CCAP)
- Le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP)
- Le rapport de présentation
- Le contrat de maintenance
Lors d’une réponse à un appel d’offres, le candidat doit répondre à l’aide des documents contractuels suivants : Le Règlement de Consultation, le Cahier des Clauses Administratives et Financières, le Cahier des Clauses Techniques Particulières, l’Acte d’Engagement et le Rapport de présentation.
Dans le cas d’une réponse à un Marché à Procédure Adaptée (MAPA), l’ensemble des pièces est nécessaire à l’exception du Rapport de Présentation.
