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Vous êtes ici : Marchés Publics > Formations > MAPA : élaboration, passation et exécution
Maîtriser les étapes clés de la passation et de l'exécution des MAPA
Déterminer les obligations des acheteurs
Identifier le choix des mesures de mise en concurrence en fonction des caractéristiques du marché
Durée :
2 jours, 14 heures
Prix :
1 295 €HT / participant
Vecteur Plus est reconnu
comme organisme de Formation.
Lieu et date de la formation :
Paris - 03-04/04 • 09-10/07 • 22-23/10 • 05-06/12
Toulouse - 23-24/05 • 19-20/11
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MAPA : élaboration, passation et exécution
■ Comment mettre en œuvre les procédures adaptées ?
- La signature des marchés
- La négociation des marchés : quelle méthodologie adopter ?
■ Quelle procédure choisir pour votre MAPA ?
- Peut-on passer des MAPA pour les marchés relevant de l’article 30 du Code des marchés publics et pour les marchés négociés ?
- Existe-t-il une réelle obligation de publicité dès le premier euro ?
- Identifier le taux marginal de concurrence
- À partir de quand faire de la publicité ?
- Où publier et à quel prix ?
- Comment utiliser Internet ?
- Comment retenir les candidatures et les offres ?
- Comment prévenir le risque de délit de favoritisme ?
- Comment mettre en œuvre le guide des procédures adaptées ?
- Qui établit le guide interne ?
- Comment le structurer ?
- Qui l’adopte et sous quelle forme (règlement intérieur, guide interne…) ?
■ Exécution et suivi financier des MAPA : quelles clauses intégrer dans le contrat ?
- Identifier les clauses à insérer pour minimiser les problèmes d’exécution des MAPA
- Comment gérer les avances, acomptes, pénalités et intérêts moratoires dans le cadre de ces marchés ?
- Quelles précautions prévoir dans l’exécution des MAPA ?
■ Cas pratique : passation d’un MAPA
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