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Vecteur Plus
1, rue galilée
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Déclaration Cnil

 

N°1046633 délivré en application de l'article 16 de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

 

Responsabilité

 

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Durée

 

Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par Vecteur Plus sur le site www.vecteurplus.com.

 

Loi applicable et compétence

 

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L'attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.

 

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