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Vecteur Plus : Mentions légales

Vecteur Plus : Mentions Légales

Editeur du site

Vecteur Plus
1 rue Galilée
44341 Bouguenais Cedex

 

Directeur de la publication : Thierry Launois
Tél. : 02.51.11.26.00

 

Création et hébergement du site?

 
  • Hébergement : Océanet
  • Création graphique et développement informatique : Vecteur Plus / Around Design
 
Confidentialité - Données personnelles
 

Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi " Informatique et Libertés " du 6 janvier 1978).
Pour exercer ce droit, adressez-vous à :
Vecteur Plus
1, rue galilée
44341 Bouguenais Cedex

 

Déclaration Cnil

 

N°1046633 délivré en application de l'article 16 de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

 

Responsabilité

 

Vecteur Plus n'a qu'une obligation de moyens pour toutes les étapes et fonctionnalités du site. La responsabilité de Vecteur Plus ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.

 

Propriété intellectuelle

 

Tous les éléments du site www.vecteurplus.com, y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de Vecteur Plus. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d'aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l'un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l'accord préalable et express de Vecteur Plus.

 

Durée

 

Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par Vecteur Plus sur le site www.vecteurplus.com.

 

Loi applicable et compétence

 

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L'attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.

 

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